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Les Cahiers du DRH n° 300

Social - Informations professionnelles
26/08/2022
Le numéro de septembre des Cahiers du DRH est le 300e de cette revue d’exception née en octobre 1999, et dans lequel vous trouverez : la notion de travail effectif, le forfait annuel en heures, le décompte du temps de travail, la négociation sur la santé, la sécurité et la prévention des risques professionnels, l’entreprise et les animaux de compagnie, le panorama de la jurisprudence d’avril à juin 2022, et le renforcement du rôle du CSE.
Fromont Briens : innover (et) optimiser
  • Travail effectif : notion à géométrie variable
    Identifier d'un seul coup d'œil comment décompter et rémunérer, ou non, les temps consacrés au travail, à des activités périphériques ou les absences.
    Auteurs : Carole CODACCIONI, Avocat associé Fromont Briens, Eléonore DUMARSKI, Avocat Fromont Briens, et Alix DE LA SELLE, Juriste Fromont Briens
Barthélémy Avocats : stratégie sociale
  • À la (re)découverte du forfait annuel en heures
    Assez méconnu et peu utilisé en pratique, le forfait annuel en heures recèle pourtant bien des avantages, en particulier dans la souplesse de son fonctionnement.
    Auteurs : Florian DA SILVA, Avocat Barthélémy Avocats, et Julien TOURNAIRE, Avocat Barthélémy Avocats
Mise au point
  • Une décision de la CJUE qui, en France, fait pschitt
    Retour sur une décision de la CJUE, passée relativement inaperçue, qui, fantasme ou réalité, semble télescoper nos règles internes de décompte du temps de travail et les pratiques rh. mais, pas si sûr, à y regarder de plus près.
    Auteurs : Alain DUPAYS, avec la collaboration de François BARBÉ, Juriste en droit social, Calix Avocats, Chargé d'enseignement Université Paris Descartes
Préconisations de Marie Hautefort
  • Négocier sur la santé, la sécurité et la prévention des risques professionnels (Suite et fin : stress et risques psychosociaux)
    Le devoir de prévention mis à la charge de l'employeur s'étend à la santé mentale des salariés. Il implique de prendre en compte ce danger dans l'organisation du travail et les méthodes de management.
    Auteur : Marie HAUTEFORT
Résolument RH
  • Quand les animaux de compagnie montrent patte blanche dans l'entreprise
    Est-il possible de venir travailler accompagné de son chien ? Quels sont les freins à l'accueil des animaux dans les locaux de l'entreprise, et les bienfaits que leur présence peut occasionner ?
    Auteur : Isabelle DEZANIAUX, DRH
Actualités
  • Panorama trimestriel de jurisprudence
    Tour d'horizon des principaux arrêts rendus en matière sociale au cours du deuxième trimestre 2022, et des enseignements que doivent en tirer les DRH dans leur pratique.
    Auteurs : Joël COLONNA, Maître de conférences, Aix-Marseille Université Centre de Droit social (UR 901), et Virginie RENAUX-PERSONNIC, Maître de conférences, Aix-Marseille Université Centre de Droit social (UR 901)
Propositions
  • Renforcer le rôle du CSE
    Permettre au CSE de négocier directement des accords en l'absence de quorum au premier tour des élections, lui accorder un droit de véto sur les décisions essentielles, en faire sortir l'employeur, bref en faire le « conseil d'administration » du personnel... voici des propositions radicales pour améliorer la qualité du dialogue social dans les entreprises et à la clé leur performance.
    Auteurs : Jacques BARTHÉLÉMY, Avocat honoraire ancien professeur associé à la Faculté de droit de Montpellier, et Gilbert CETTE, Professeur Associé à l'Université d'Aix-Marseille
 
Source : Actualités du droit